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10H00
ORDRE DU JOUR
1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DES 6 ET 7 AVRIL 2017
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. MARINETTE TORPILLE
2/ DEMANDE DE MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°15‐1793‐1 PORTANT ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ LE FOURNIL DE DIDIER
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. AURÉLIE NELLA
3/ DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ENTREPRISE NATIREL SASU POUR SON PROJET DE
COMMERCIALISATION DE PRODUITS COSMÉTIQUES NATURELS POUR CHEVEUX VALORISANT LA
BIODIVERSITÉ ANTILLAISE
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. MARIE‐HÉLÈNE LÉOTIN
4/ AIDE À LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE
5/ MADIANA PRODUCTIONS / RESTAURATION ET NUMÉRISATION DU LONG MÉTRAGE "O MADIANA"
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. MIGUEL LAVENTURE
6/ EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2016 ‐ EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
2016 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
7/ AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIFS 2016
8/ SARL CHOCO ‐ EXTENSION DE LA BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE LOCAVET DANS LE CADRE DE SON
DÉMÉNAGEMENT À LA ZONE DE CHOCO SAINT‐JOSEPH ‐ N° SYNERGIE MQ0003758
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. SYLVIA SAITHSOOTHANE
9/ APPROBATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES TERRITORIAUX (RTST)
ORDRE DU JOUR
1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DES 6 ET 7 AVRIL 2017
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. MARINETTE TORPILLE
2/ DEMANDE DE MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°15‐1793‐1 PORTANT ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ LE FOURNIL DE DIDIER
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. AURÉLIE NELLA
3/ DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ENTREPRISE NATIREL SASU POUR SON PROJET DE
COMMERCIALISATION DE PRODUITS COSMÉTIQUES NATURELS POUR CHEVEUX VALORISANT LA
BIODIVERSITÉ ANTILLAISE
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. MARIE‐HÉLÈNE LÉOTIN
4/ AIDE À LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE
5/ MADIANA PRODUCTIONS / RESTAURATION ET NUMÉRISATION DU LONG MÉTRAGE "O MADIANA"
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. MIGUEL LAVENTURE
6/ EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2016 ‐ EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
2016 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
7/ AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIFS 2016
8/ SARL CHOCO ‐ EXTENSION DE LA BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE LOCAVET DANS LE CADRE DE SON
DÉMÉNAGEMENT À LA ZONE DE CHOCO SAINT‐JOSEPH ‐ N° SYNERGIE MQ0003758
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. SYLVIA SAITHSOOTHANE
9/ APPROBATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES TERRITORIAUX (RTST)
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. FRANCIS CAROLE
10/ CRÉATION DE POSTES SUITE AUX CAP ET MISE EN ŒUVRE DU PARCOURS PROFESSIONNELS,
CARRIÈRES ET RÉMUNÉRATIONS (PPCR)
11/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR L’ASSOCIATION LA CASE SOCIALE DES OUTREMER
(CSDOM) POUR PERMETTRE AUX ORIGINAIRES DES OUTREMER DE SÉJOURNER DANS LEURS PAYS
D’ORIGINE
12/ MODIFICATION DU DISPOSITIF « ACTION PLURIACTIVITE POLY‐COMPETENCE IMMERSION (APPI)»
EN PROJET « ATOUT INCLUSION »
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M.LOUIS BOUTRIN
13/ ADAPTATION DES DISPOSITIONS RELATIVES À LA CAPACITÉ FINANCIÈRE DANS LE CADRE DE
L’HABILITATION TRANSPORT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
14/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LA VILLE DU LORRAIN POUR LA REFECTION DE LA
VOIE D'ACCES AU LYCÉE JOSEPH PERNOCK
15/ LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR L'OPÉRATION DE DÉSENCLAVEMENT DE LA ZONE
HOTELIÈRE DES TROIS‐ILETS LE CARAYOU POINTE DU BOUT
16/ DEMANDE DE MODIFICATION DE L'ARTICLE 1ER DE LA DÉLIBÉRATION CG/3695 DES 27 ET 28 JUIN
1995 ADOPTANT LA CRÉATION DU SITE DE "TAUPINIERE" AU DIAMANT COMME PORT
DÉPARTEMENTAL PROPOSITION DE LE CLASSER EN APIT
17/ RATTRAPAGE DU COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION DE LA TONNE DE CANNE LIVRÉE EN
DISTILLERIES AGRICOLES POUR 2 PLANTEURS
18/ DEMANDE D’AUTORISATION À SIGNER UN AVENANT AU BAIL À CONSTRUCTION AVEC
L'ASSOCIATION VERGERS ET JARDINS TROPICAUX (AVJT) N° 14‐1193‐1 DU 20 MAI 2014 POUR
MODIFICATION D’IDENTITÉ DES PARTIES
19/ DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN
DU COMITÉ D’ORIENTATION STRATÉGIQUE ET DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE (COSDA)
20/ DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN
DU NOUVEAU COMITÉ DE L’EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ (CEB) EX COMITÉ DE BASSIN
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. DANIEL MARIE‐SAINTE
21/ LANCEMENT DU SCHÉMA TERRITORIAL DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES DE MARTINIQUE
(STIRM) 2017‐2037
22/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN
MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ET D’ACCORDS‐CADRES
23/ LEVÉE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE DE LA DÉLIBÉRATION N°118551 PORTANT OCTROI
D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU CFA DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS ANNULATION D’UN
TITRE DE RECETTE
24/ PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE AVEC L’AGENCE DE SERVICE ET DE
PAIEMENT
25/ PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE AVEC L’ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT
TECHNIQUE MODERNE DE COMMUNICATION (ADTMC) – KMT
10/ CRÉATION DE POSTES SUITE AUX CAP ET MISE EN ŒUVRE DU PARCOURS PROFESSIONNELS,
CARRIÈRES ET RÉMUNÉRATIONS (PPCR)
11/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR L’ASSOCIATION LA CASE SOCIALE DES OUTREMER
(CSDOM) POUR PERMETTRE AUX ORIGINAIRES DES OUTREMER DE SÉJOURNER DANS LEURS PAYS
D’ORIGINE
12/ MODIFICATION DU DISPOSITIF « ACTION PLURIACTIVITE POLY‐COMPETENCE IMMERSION (APPI)»
EN PROJET « ATOUT INCLUSION »
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M.LOUIS BOUTRIN
13/ ADAPTATION DES DISPOSITIONS RELATIVES À LA CAPACITÉ FINANCIÈRE DANS LE CADRE DE
L’HABILITATION TRANSPORT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
14/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LA VILLE DU LORRAIN POUR LA REFECTION DE LA
VOIE D'ACCES AU LYCÉE JOSEPH PERNOCK
15/ LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR L'OPÉRATION DE DÉSENCLAVEMENT DE LA ZONE
HOTELIÈRE DES TROIS‐ILETS LE CARAYOU POINTE DU BOUT
16/ DEMANDE DE MODIFICATION DE L'ARTICLE 1ER DE LA DÉLIBÉRATION CG/3695 DES 27 ET 28 JUIN
1995 ADOPTANT LA CRÉATION DU SITE DE "TAUPINIERE" AU DIAMANT COMME PORT
DÉPARTEMENTAL PROPOSITION DE LE CLASSER EN APIT
17/ RATTRAPAGE DU COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION DE LA TONNE DE CANNE LIVRÉE EN
DISTILLERIES AGRICOLES POUR 2 PLANTEURS
18/ DEMANDE D’AUTORISATION À SIGNER UN AVENANT AU BAIL À CONSTRUCTION AVEC
L'ASSOCIATION VERGERS ET JARDINS TROPICAUX (AVJT) N° 14‐1193‐1 DU 20 MAI 2014 POUR
MODIFICATION D’IDENTITÉ DES PARTIES
19/ DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN
DU COMITÉ D’ORIENTATION STRATÉGIQUE ET DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE (COSDA)
20/ DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN
DU NOUVEAU COMITÉ DE L’EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ (CEB) EX COMITÉ DE BASSIN
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. DANIEL MARIE‐SAINTE
21/ LANCEMENT DU SCHÉMA TERRITORIAL DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES DE MARTINIQUE
(STIRM) 2017‐2037
22/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN
MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ET D’ACCORDS‐CADRES
23/ LEVÉE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE DE LA DÉLIBÉRATION N°118551 PORTANT OCTROI
D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU CFA DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS ANNULATION D’UN
TITRE DE RECETTE
24/ PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE AVEC L’AGENCE DE SERVICE ET DE
PAIEMENT
25/ PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE AVEC L’ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT
TECHNIQUE MODERNE DE COMMUNICATION (ADTMC) – KMT
