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Le Conseil Exécutif a validé la réalisation d’une voie provisoire de contournement de la partie effondrée de la RN8 au quartier Concorde (Rivière Pilote), en attendant la reconstruction définitive de la RN8.
Ensuite, le Conseil Exécutif est passé à l’examen des 135 points inscrits à l’ordre du jour :
DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE :
(26 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en Martinique à 96 Demandeurs d’emploi
2°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en mobilité vers la France à 29 Demandeurs d’emploi
3°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en mobilité dans la Caraïbe à 1 Demandeur d’emploi.
4°) L’attribution d’aides individuelles pour la VAE (validation des acquis de l’expérience) à 5 Demandeurs d’emploi
5°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en Martinique à 3 salariés du secteur privé.
6°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en Martinique à 2 salariés de la Fonction Publique
DANS LE DOMAINE DE L’EDUCATION :
(5 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement et d’équipement à divers EPLE (6 collèges et 4 Lycée) :
- Collège Euzhan Palcy au Gros-Morne
- Collège Auguste Perrinon de Cluny à Fort de France,
- Collège Cassien Sainte Claire à Fort de France,
- Collège Aimé Césaire de Basse Pointe,
- Collège Christiane Eda-Pierre au Morne Rouge,
- Collège Jacqueline Julius de Godissard à Fort de France,
- Lycée Frantz Fanon de Trinité
- Lycée Victor Anicet à Saint Pierre
- Lycée Victor Schoelcher à Fort de France
- Lycée Joseph Pernock au Lorrain
2°) L’attribution de subventions à des établissements d’enseignements (lycées et collèges) pour des PEAC (Projets d’éducation artistiques et cultures)
3°) La proposition d’attribuer une subvention à la Délégation Régionale de l’ONISEP sollicite pour la réalisation et la diffusion des guides régionaux 2019
4°) La proposition de convention à passer avec l’Académie de Martinique pour la poursuite de la participation au dispositif « Le Premier Campus » pour la période 2019-2022.
DANS LE DOMAINE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
(6 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’une aide au soutien spécifique à 1 TPE
2°) L’attribution d’une subvention à la « COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ESPACE SUD MARTINIQUE » au titre de l’aide à la revitalisation Centre-Ville et Centre Bourg
DOMAINE DES FONDS EUROPEENS :
(55 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’aides du FEADER à 45 entreprises agricoles :
- 3 dans la filière canne
- 14 dans la filière banane
- 21 dans la filière bio
- 6 dans la filière élevage
- 1 dans la filière maraîchers
2°) L’attribution de subvention FEADER à l’ONF pour le reboisement du littoral du Sud de la Martinique.
3°) L’attribution d’aides du FEDER :
o A la CTM pour le projet de protection de la RN2 contre la houle au Carbet
o Au SMEM pour l’installation d’éclairage public performant.
o A la SMHLM pour le confortement parasismique des immeubles collectifs de la Résidence de Place d’Armes au Lamentin
o A la Ville de Saint Pierre pour la rénovation de la Cathédrale
o A 13 entreprise au titre de la compensation au « surcoût du fret lié à l’Ultrapériphérie »
o Pour la construction d’un bâtiment comprenant 2 F2 avec espace restauration et une piscine pour un projet d’agritourisme.
o Pour la création d'un restaurant bar lounge de cuisine traditionnelle indienne.
o A l’entreprise SIMBI pour la modernisation de son unité́ industrielle
o A la Société nouvelle SAGIP Martinique SAS pour la construction d’un atelier de menuiserie en aluminium et l’extension d’un atelier de menuiserie en PVC
4°) L’attribution d’aides du FSE :
- Au Centre ADN FORMATION pour la mise en place de 2 formations :
o Licences professionnelles « Nouvelles technologies de l'information appliquées au tourisme »
o Licences professionnelle « métiers de la gestion et de la comptabilité : Révision comptable »
- A l’URASS/IFMES pour « l’offre de formations 2019 :
Un levier clé pour le développement des compétences et l'insertion professionnelle »
- A la CACEM pour :
o L’animation, Coordination Communication du PLIE de la CACEM.
o La Mise en œuvre du PLIE de la CACEM
- A la CTM pour :
o Le « Championnat Territorial des apprentis 2019 »
o La « mise en place de la GPEEC au sein de la CTM pour réussir la transition institutionnelle »
5°) L’attribution d’aides du FEAMP :
- A 3 marins pêcheurs au titre du plan de compensation de surcoût pour la production
DANS LE DOMAINE DE LA PÊCHE :
(7 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
- 1°) Le Projet de plan de modernisation de la flotte de pêche martiniquaise.
- 2°) La proposition d’inscription d’opérations nouvelles dans le PTOEPP (Plan territorial d’organisation et d’équipement des ports de pêche), à savoir :
o l’APIT de Fond Lahaye à Schoelcher
o l’APIT de Grande Anse au Carbet
o l’APIT de la Charmeuse au Prêcheur
- 3°) La Proposition d’attribution de financement du Collectif de pêche de Martinique (COPEM)
- 4°) L’Attribution de l’ATEM (aide pour l’emploi de matelot) à 2 marins pêcheurs.
- 5°) L’attribution d’aide à l’installation à 1 jeune marin-pêcheur
- 6°) L’attribution d’une subvention pour la fête de marins-pêcheurs du quartier Poirier à Rivière Pilote
DANS LE DOMAINE DE L’AGRICULTURE :
(1 dossier a été examiné)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) Proposition d’attribution d'une aide à une agricultrice pour la réorganisation de son exploitation.
DANS LE DOMAINE DU SOCIAL:
(11 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution de subvention pour 7 ateliers chantiers d’insertion à :
- 4 réalisés par la FIDL
- 1 réalisé par l’AMOSOP
- 1 réalisé par l’AETER NORD
- 1 réalisé par le NIP
2°) L’attribution de subvention à 6 associations pour leur programme d’actions au titre de l’exercice 2019 :
- Le FIRST CARAIBE
- L’ATTRAIT
- L’UFAL (Union des familles laïques)
- L’IMA (Initiative Martinique Active) pour un ré-abondement du CAA (contrat d’apport associatif)
- La MSM (Maison de la solidarité de Martinique)
- L'association Saint-Vincent de Paul.
3°) L’attribution de subvention à 6 associations pour l’organisation de la semaine des personnes âgées :
- La FMAC 3ème Âge
- L’OMASS
- Le CCAS de Basse Pointe
- Le CCAS du Lorrain
- L’ADARPA
- Le Comité d’animation et de vie sociale du Centre Emma Ventura
4°) La proposition d’adhésion au projet expérimental « TZCLD » (Territoire zéro chômeurs longue durée)
5°) La proposition de convention CTM - Université de Paris-Nanterre pour un contrat de collaboration de recherche en protection de l’enfance portant sur l’enfant confié à un proche.
6°) La proposition de Contrat Etat – CTM pour les actions d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi
DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT :
(11 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’aides à l’amélioration de l’habitat à 416 familles :
- 224 assistées par l’Opérateur agréé Partenaire social
- 76 assistées par l’Opérateur agréé SOLIHA (Ex-PACT)
- 47 assistées par l’Opérateur agréé Le Prisme
- 33 assistées par l’Opérateur agréé GLM
- 36 qui font réaliser les travaux directement par des entreprises.
2°) L’attribution d’aide pour la construction de 6 LES (logements évolutifs sociaux) pour des familles modestes :
- 3 réalisés par GLM Primo
- 3 réalisés par SOLIHA (Ex-PACT)
3°) L’attribution de primes à la construction durable (anticyclonique et parasismique) à 6 familles.
4°) La proposition de garantie à accorder à la Société d’HLM OZANAM pour un emprunt de 6 925 167,00 € destiné à la construction de 54 logements sociaux (39 LLS et 15 PLS) Résidence HORTENSIA, situés au quartier Pelletier sur le territoire de la ville du Lamentin.
DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE :
(7 dossiers on été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) La proposition de sélectionner 13 projets sur les 38 présentés pour l’aide à la production cinématographique et audiovisuelle.
2°) L’attribution d’une subvention à la Ville du Prêcheur pour son programme d’animation culturelle de 2019, sous réserves de la transmission des bilans financiers des programmes de 2017 et 2018.
3°) L’attribution d’une aide à l’Espace A’Zwel pour son projet artistique et culturel de 2019.
4°) L’attribution d’une subvention à Joël GORDON pour l’organisation, à l’Agora Frantz Fanon, de son jubilé intitulé « Jubilé Joël Gordon Sculpteur » du 04 novembre au 06 décembre 2019 »
5°) L’attribution d’une subvention à Robert CHARLOTTE pour la mise en place de la 3ème partie du projet de résidence photographique intitulée « Garifunas et Descendants », aux Etats-Unis, en septembre 2019.
6°) L’attribution d’une subvention à « l’Atelier Vidéo & Multimédia » pour l’organisation, en Guyane, de la 5ème édition de l’opération Doc Amazonie Caraibe.
Le 05 - 09- 2019
Daniel MARIE-SAINTE
Porte-parole du Conseil Exécutif de la CTM
DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE :
(26 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en Martinique à 96 Demandeurs d’emploi
2°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en mobilité vers la France à 29 Demandeurs d’emploi
3°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en mobilité dans la Caraïbe à 1 Demandeur d’emploi.
4°) L’attribution d’aides individuelles pour la VAE (validation des acquis de l’expérience) à 5 Demandeurs d’emploi
5°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en Martinique à 3 salariés du secteur privé.
6°) L’attribution d’aides individuelles à la Formation en Martinique à 2 salariés de la Fonction Publique
DANS LE DOMAINE DE L’EDUCATION :
(5 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement et d’équipement à divers EPLE (6 collèges et 4 Lycée) :
- Collège Euzhan Palcy au Gros-Morne
- Collège Auguste Perrinon de Cluny à Fort de France,
- Collège Cassien Sainte Claire à Fort de France,
- Collège Aimé Césaire de Basse Pointe,
- Collège Christiane Eda-Pierre au Morne Rouge,
- Collège Jacqueline Julius de Godissard à Fort de France,
- Lycée Frantz Fanon de Trinité
- Lycée Victor Anicet à Saint Pierre
- Lycée Victor Schoelcher à Fort de France
- Lycée Joseph Pernock au Lorrain
2°) L’attribution de subventions à des établissements d’enseignements (lycées et collèges) pour des PEAC (Projets d’éducation artistiques et cultures)
3°) La proposition d’attribuer une subvention à la Délégation Régionale de l’ONISEP sollicite pour la réalisation et la diffusion des guides régionaux 2019
4°) La proposition de convention à passer avec l’Académie de Martinique pour la poursuite de la participation au dispositif « Le Premier Campus » pour la période 2019-2022.
DANS LE DOMAINE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
(6 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’une aide au soutien spécifique à 1 TPE
2°) L’attribution d’une subvention à la « COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’ESPACE SUD MARTINIQUE » au titre de l’aide à la revitalisation Centre-Ville et Centre Bourg
DOMAINE DES FONDS EUROPEENS :
(55 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’aides du FEADER à 45 entreprises agricoles :
- 3 dans la filière canne
- 14 dans la filière banane
- 21 dans la filière bio
- 6 dans la filière élevage
- 1 dans la filière maraîchers
2°) L’attribution de subvention FEADER à l’ONF pour le reboisement du littoral du Sud de la Martinique.
3°) L’attribution d’aides du FEDER :
o A la CTM pour le projet de protection de la RN2 contre la houle au Carbet
o Au SMEM pour l’installation d’éclairage public performant.
o A la SMHLM pour le confortement parasismique des immeubles collectifs de la Résidence de Place d’Armes au Lamentin
o A la Ville de Saint Pierre pour la rénovation de la Cathédrale
o A 13 entreprise au titre de la compensation au « surcoût du fret lié à l’Ultrapériphérie »
o Pour la construction d’un bâtiment comprenant 2 F2 avec espace restauration et une piscine pour un projet d’agritourisme.
o Pour la création d'un restaurant bar lounge de cuisine traditionnelle indienne.
o A l’entreprise SIMBI pour la modernisation de son unité́ industrielle
o A la Société nouvelle SAGIP Martinique SAS pour la construction d’un atelier de menuiserie en aluminium et l’extension d’un atelier de menuiserie en PVC
4°) L’attribution d’aides du FSE :
- Au Centre ADN FORMATION pour la mise en place de 2 formations :
o Licences professionnelles « Nouvelles technologies de l'information appliquées au tourisme »
o Licences professionnelle « métiers de la gestion et de la comptabilité : Révision comptable »
- A l’URASS/IFMES pour « l’offre de formations 2019 :
Un levier clé pour le développement des compétences et l'insertion professionnelle »
- A la CACEM pour :
o L’animation, Coordination Communication du PLIE de la CACEM.
o La Mise en œuvre du PLIE de la CACEM
- A la CTM pour :
o Le « Championnat Territorial des apprentis 2019 »
o La « mise en place de la GPEEC au sein de la CTM pour réussir la transition institutionnelle »
5°) L’attribution d’aides du FEAMP :
- A 3 marins pêcheurs au titre du plan de compensation de surcoût pour la production
DANS LE DOMAINE DE LA PÊCHE :
(7 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
- 1°) Le Projet de plan de modernisation de la flotte de pêche martiniquaise.
- 2°) La proposition d’inscription d’opérations nouvelles dans le PTOEPP (Plan territorial d’organisation et d’équipement des ports de pêche), à savoir :
o l’APIT de Fond Lahaye à Schoelcher
o l’APIT de Grande Anse au Carbet
o l’APIT de la Charmeuse au Prêcheur
- 3°) La Proposition d’attribution de financement du Collectif de pêche de Martinique (COPEM)
- 4°) L’Attribution de l’ATEM (aide pour l’emploi de matelot) à 2 marins pêcheurs.
- 5°) L’attribution d’aide à l’installation à 1 jeune marin-pêcheur
- 6°) L’attribution d’une subvention pour la fête de marins-pêcheurs du quartier Poirier à Rivière Pilote
DANS LE DOMAINE DE L’AGRICULTURE :
(1 dossier a été examiné)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) Proposition d’attribution d'une aide à une agricultrice pour la réorganisation de son exploitation.
DANS LE DOMAINE DU SOCIAL:
(11 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution de subvention pour 7 ateliers chantiers d’insertion à :
- 4 réalisés par la FIDL
- 1 réalisé par l’AMOSOP
- 1 réalisé par l’AETER NORD
- 1 réalisé par le NIP
2°) L’attribution de subvention à 6 associations pour leur programme d’actions au titre de l’exercice 2019 :
- Le FIRST CARAIBE
- L’ATTRAIT
- L’UFAL (Union des familles laïques)
- L’IMA (Initiative Martinique Active) pour un ré-abondement du CAA (contrat d’apport associatif)
- La MSM (Maison de la solidarité de Martinique)
- L'association Saint-Vincent de Paul.
3°) L’attribution de subvention à 6 associations pour l’organisation de la semaine des personnes âgées :
- La FMAC 3ème Âge
- L’OMASS
- Le CCAS de Basse Pointe
- Le CCAS du Lorrain
- L’ADARPA
- Le Comité d’animation et de vie sociale du Centre Emma Ventura
4°) La proposition d’adhésion au projet expérimental « TZCLD » (Territoire zéro chômeurs longue durée)
5°) La proposition de convention CTM - Université de Paris-Nanterre pour un contrat de collaboration de recherche en protection de l’enfance portant sur l’enfant confié à un proche.
6°) La proposition de Contrat Etat – CTM pour les actions d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi
DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT :
(11 dossiers ont été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) L’attribution d’aides à l’amélioration de l’habitat à 416 familles :
- 224 assistées par l’Opérateur agréé Partenaire social
- 76 assistées par l’Opérateur agréé SOLIHA (Ex-PACT)
- 47 assistées par l’Opérateur agréé Le Prisme
- 33 assistées par l’Opérateur agréé GLM
- 36 qui font réaliser les travaux directement par des entreprises.
2°) L’attribution d’aide pour la construction de 6 LES (logements évolutifs sociaux) pour des familles modestes :
- 3 réalisés par GLM Primo
- 3 réalisés par SOLIHA (Ex-PACT)
3°) L’attribution de primes à la construction durable (anticyclonique et parasismique) à 6 familles.
4°) La proposition de garantie à accorder à la Société d’HLM OZANAM pour un emprunt de 6 925 167,00 € destiné à la construction de 54 logements sociaux (39 LLS et 15 PLS) Résidence HORTENSIA, situés au quartier Pelletier sur le territoire de la ville du Lamentin.
DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE :
(7 dossiers on été examinés)
Le Conseil Exécutif a approuvé :
1°) La proposition de sélectionner 13 projets sur les 38 présentés pour l’aide à la production cinématographique et audiovisuelle.
2°) L’attribution d’une subvention à la Ville du Prêcheur pour son programme d’animation culturelle de 2019, sous réserves de la transmission des bilans financiers des programmes de 2017 et 2018.
3°) L’attribution d’une aide à l’Espace A’Zwel pour son projet artistique et culturel de 2019.
4°) L’attribution d’une subvention à Joël GORDON pour l’organisation, à l’Agora Frantz Fanon, de son jubilé intitulé « Jubilé Joël Gordon Sculpteur » du 04 novembre au 06 décembre 2019 »
5°) L’attribution d’une subvention à Robert CHARLOTTE pour la mise en place de la 3ème partie du projet de résidence photographique intitulée « Garifunas et Descendants », aux Etats-Unis, en septembre 2019.
6°) L’attribution d’une subvention à « l’Atelier Vidéo & Multimédia » pour l’organisation, en Guyane, de la 5ème édition de l’opération Doc Amazonie Caraibe.
Le 05 - 09- 2019
Daniel MARIE-SAINTE
Porte-parole du Conseil Exécutif de la CTM
