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Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président
Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions
d'élu Régional
Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions
d'élu Régional
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président
Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions d'élu Régional
Affaire(s) présenté(es) par Mme Chantal MAIGNAN
Dossier n° : 3 Projet de décret relatif au complément familial majoré par l'article 73 de la loi n°2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014 et à la revalorisation du montant de l'allocation de soutien familial (2ème partie : décrets).
Dossier n° : 4 Projet de décret relatif au complément familial mentionné aux articles L.522-3 et L.755-16-1 du code de la sécurité sociale.
Dossier n° : 5 Projet de décret relatif à la prise en compte forfaitaire de l'allocation de soutien familial et du complément familial pour le calcul du revenu de solidarité active.
Dossier n° : 6 Projet de décret relatif aux compétences des préfets de zone de défenses et de sécurité et aux secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur...
Dossier n° : 7 Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.
Affaire(s) présenté(es) par M. Daniel ROBIN
Dossier n° : 8 Annulation de la délibération n° 12-909-1 et versement aux entreprises du reliquat des primes d'apprentissage au titre de la période 2006-2008.
Dossier n° : 9 Demande d'ag rément régional pour l'ouverture de l'Institut de Formation d'Ambulanciers en Martinique.
Dossier n° : 10 répartition des crédits d'équipement aux lycées.
Dossier n° : 11 Octroi d'une subvention à l'AFPA Martinique au titre de l'exercice 2014 dans le cadre de son programme d'actions de formation.
Affaire(s) présenté(es) par M. Didier LAGUERRE
Dossier n° : 12 Autorisation à signer des marchés relatifs à l'entretien spécialisé et les réparations d'ouvrages d'art du réseau routier
Affaire(s) présenté(es) par M. Justin PAMPHILE
Dossier n° : 13 Renouvellement pour l'année 2014/2015 du dispositif ' PASS JEUNES '.
Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions d'élu Régional
Affaire(s) présenté(es) par Mme Chantal MAIGNAN
Dossier n° : 3 Projet de décret relatif au complément familial majoré par l'article 73 de la loi n°2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014 et à la revalorisation du montant de l'allocation de soutien familial (2ème partie : décrets).
Dossier n° : 4 Projet de décret relatif au complément familial mentionné aux articles L.522-3 et L.755-16-1 du code de la sécurité sociale.
Dossier n° : 5 Projet de décret relatif à la prise en compte forfaitaire de l'allocation de soutien familial et du complément familial pour le calcul du revenu de solidarité active.
Dossier n° : 6 Projet de décret relatif aux compétences des préfets de zone de défenses et de sécurité et aux secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur...
Dossier n° : 7 Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.
Affaire(s) présenté(es) par M. Daniel ROBIN
Dossier n° : 8 Annulation de la délibération n° 12-909-1 et versement aux entreprises du reliquat des primes d'apprentissage au titre de la période 2006-2008.
Dossier n° : 9 Demande d'ag rément régional pour l'ouverture de l'Institut de Formation d'Ambulanciers en Martinique.
Dossier n° : 10 répartition des crédits d'équipement aux lycées.
Dossier n° : 11 Octroi d'une subvention à l'AFPA Martinique au titre de l'exercice 2014 dans le cadre de son programme d'actions de formation.
Affaire(s) présenté(es) par M. Didier LAGUERRE
Dossier n° : 12 Autorisation à signer des marchés relatifs à l'entretien spécialisé et les réparations d'ouvrages d'art du réseau routier
Affaire(s) présenté(es) par M. Justin PAMPHILE
Dossier n° : 13 Renouvellement pour l'année 2014/2015 du dispositif ' PASS JEUNES '.
